MaReponse.

Dernière mise à jour : 23 septembre 2026

Articles fiscaux

796 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Régularisation des erreurs de taux et d'assiette de prélèvement et régularisation des trop versés de revenus

Impôt sur le revenuDoctrine27 février 2019BOI-IR-PAS-30-10-50

IR- Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Obligations de la personne tenue d'effectuer la retenue à la source - Obligations déclaratives

Impôt sur le revenuDoctrine27 février 2019BOI-IR-PAS-30-10-30-10

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Calcul du quotient familial

Impôt sur le revenuDoctrine26 février 2019BOI-IR-LIQ-10-20

IR - Liquidation - Calcul de l'impôt - Modalités particulières d'imposition - Départements d'outre-mer

Impôt sur le revenuDoctrine26 février 2019BOI-IR-LIQ-20-30-10

IR - Crédit d'impôt accordé au titre des dépenses de remplacement pour congé de certains exploitants agricoles

Impôt sur le revenuDoctrine13 février 2019BOI-IR-RICI-330

IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités artisanales et assimilées

Impôts fonciersDoctrine30 janvier 2019BOI-IF-CFE-10-30-10-90

CF - Prescription du droit de reprise de l'administration - Prorogation du délai de reprise en cas de mise en œuvre de l'assistance administrative

Contrôle fiscalDoctrine16 janvier 2019BOI-CF-PGR-10-60

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Champ d'application - Personnes imposables - propriétaires

Impôts fonciersDoctrine10 janvier 2019BOI-IF-TFB-10-20-10

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Champ d'application - Personnes imposables

Impôts fonciersDoctrine10 janvier 2019BOI-IF-TFB-10-20

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Imposition des titulaires de droits spéciaux

Impôts fonciersDoctrine10 janvier 2019BOI-IF-TFB-10-20-20

IF - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Recouvrement, contrôle et contentieux

Impôts fonciersDoctrine9 janvier 2019BOI-IF-TFNB-50

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Recouvrement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Impôts fonciersDoctrine9 janvier 2019BOI-IF-TFB-50-30
PrécédentPage 63 sur 67Suivant
Prêt à agir ?

Défendez vos droits dès aujourd'hui

Questionnaire gratuit, document personnalisé par un avocat — vous ne payez qu'à la génération.

Commencer gratuitementParler à Maître Castebert →