MaReponse.

Dernière mise à jour : 8 juillet 2026

Articles fiscaux

404 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Modalités d’application du prélèvement - Modalités d’application de la retenue à la source - Phase préparatoire

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-30-10-15

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Modalités d’application du prélèvement - Modalités d’application de la retenue à la source

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-30-10

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Assiette du prélèvement - Assiette de l’acompte - Dispositions communes

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-10-20-10

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Taux du prélèvement

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-20

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Actualisation du prélèvement - Changements de situation

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-30-10

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Taux du prélèvement - Taux par défaut - Option pour le taux par défaut

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-20-30-20

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Actualisation du prélèvement - Modulation - Mise en œuvre du taux ou des acomptes modulés

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-30-20-20

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Modalités d’application du prélèvement - Modalité d’application de l’acompte - Modalités de versement et de paiement de l’acompte

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-30-20-10

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Taux du prélèvement - Taux individualisé

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-20-20

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Actualisation du prélèvement - Modulation - Conditions d’application du droit à modulation

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS-20-30-20-10

IR - Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu

Impôt sur le revenuDoctrine7 mai 2025BOI-IR-PAS
PrécédentPage 7 sur 34Suivant
Prêt à agir ?

Défendez vos droits dès aujourd'hui

Questionnaire gratuit, document personnalisé par un avocat — vous ne payez qu'à la génération.

Commencer gratuitementParler à Maître Castebert →