MaReponse.

Dernière mise à jour : 23 septembre 2026

Articles fiscaux

297 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location

Impôt sur le revenuDoctrine10 mai 2019BOI-IR-RICI-230-20-20

IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Modalités d'application - Limites d’application des réductions d’impôt

Impôt sur le revenuDoctrine10 mai 2019BOI-IR-RICI-360-30-20

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Obligations de la personne tenue d'effectuer la retenue à la source - Obligations de paiement/reversement

Impôt sur le revenuDoctrine29 mars 2019BOI-IR-PAS-30-10-30-20

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalité d'application du prélèvement - Modalités d'application de l'acompte

Impôt sur le revenuDoctrine29 mars 2019BOI-IR-PAS-30-20

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalité d'application du prélèvement - Modalité d'application de l'acompte - Echelonnement infra-annuel pour les titulaires de bénéfices industriels et commerciaux, non commerciaux et agricoles

Impôt sur le revenuDoctrine29 mars 2019BOI-IR-PAS-30-20-20

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalité d'application du prélèvement - Modalités d'application de l'acompte - Recouvrement, sanctions et contentieux

Impôt sur le revenuDoctrine29 mars 2019BOI-IR-PAS-30-20-30

IR - Réduction d'impôt en faveur de l'acquisition de logements destinés à la location meublée exercée à titre non professionnel - Obligations déclaratives des contribuables

Impôt sur le revenuDoctrine7 mars 2019BOI-IR-RICI-220-60

LETTRE - IR - Etats descriptifs du logement avant et après travaux (Dispositif LMNP)

Impôt sur le revenuDoctrine7 mars 2019BOI-LETTRE-000003

IR - Réduction d'impôt en faveur de l'acquisition de logements destinés à la location meublée exercée à titre non professionnel - Conditions d'application

Impôt sur le revenuDoctrine7 mars 2019BOI-IR-RICI-220-20

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires - Conditions particulières de déduction - Pensions alimentaires versées aux descendants en cas d'imposition séparée des parents

Impôt sur le revenuDoctrine1 mars 2019BOI-IR-BASE-20-30-20-30

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires

Impôt sur le revenuDoctrine1 mars 2019BOI-IR-BASE-20-30

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires - Conditions particulières de déduction

Impôt sur le revenuDoctrine1 mars 2019BOI-IR-BASE-20-30-20
PrécédentPage 21 sur 25Suivant
Prêt à agir ?

Défendez vos droits dès aujourd'hui

Questionnaire gratuit, document personnalisé par un avocat — vous ne payez qu'à la génération.

Commencer gratuitementParler à Maître Castebert →