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Dernière mise à jour : 23 septembre 2026

Articles fiscaux

297 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Obligations déclaratives - Déclaration d'ensemble - Contenu de la déclaration

Impôt sur le revenuDoctrine26 mai 2021BOI-IR-DECLA-20-10-20

IR - Obligations déclaratives - Déclarations - Déclarations complémentaires à la déclaration d'ensemble

Impôt sur le revenuDoctrine26 mai 2021BOI-IR-DECLA-20-20

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel

Impôt sur le revenuDoctrine12 mai 2021BOI-IR-BASE-10-10

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel - Majoration

Impôt sur le revenuDoctrine12 mai 2021BOI-IR-BASE-10-10-20

IR - Base d'imposition

Impôt sur le revenuDoctrine30 mars 2021BOI-IR-BASE

IR - Liquidation - Corrections affectant le montant de l'impôt brut

Impôt sur le revenuDoctrine30 mars 2021BOI-IR-LIQ-20-20

IR - Réduction d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositif « Denormandie ancien » - Conditions d'application

Impôt sur le revenuDoctrine27 août 2020BOI-IR-RICI-365-20

IR - Recouvrement, contrôle et contentieux

Impôt sur le revenuDoctrine19 août 2020BOI-IR-PROCD

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel - Caractéristiques du revenu net catégoriel

Impôt sur le revenuDoctrine28 juillet 2020BOI-IR-BASE-10-10-10

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel - Caractéristiques du revenu net catégoriel - Revenu annuel

Impôt sur le revenuDoctrine28 juillet 2020BOI-IR-BASE-10-10-10-30

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Assiette du prélèvement - Assiette de la retenue à la source

Impôt sur le revenuDoctrine28 juillet 2020BOI-IR-PAS-20-10-10

IR - Réduction d'impôt en faveur de l'acquisition de logements destinés à la location meublée exercée à titre non professionnel - Champ d'application - Établissements concernés

Impôt sur le revenuDoctrine2 juillet 2020BOI-IR-RICI-220-10-20
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