Dernière mise à jour : 26 août 2026

Articles fiscaux

268 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

Tous Impôt sur le revenu Impôts fonciers Contrôle fiscal

Tous types Actualités Doctrine

IR - Crédit d'impôt au titre d'investissements forestiers - Modalités d'application

Impôt sur le revenuDoctrine14 juin 2023BOI-IR-RICI-60-20

LETTRE - IR - Modèle d'engagement à établir par les porteurs de parts ou par les membres en cas d'acquisition ou de souscription de parts ou en cas de dépenses de travaux forestiers (CGI, ann. III, art. 46 AGJ)

Impôt sur le revenuDoctrine14 juin 2023BOI-LETTRE-000020

LETTRE - IR - Modèle d'attestation fournie par le groupement forestier, la société d'épargne forestière, ou le groupement d'intérêt économique et environnemental forestier, à leurs associés ou membres, lors de l'acquisition ou de la souscription de parts, ou lors du paiement des dépenses de travaux forestiers (CGI, ann. III, art. 46 AGI)

Impôt sur le revenuDoctrine14 juin 2023BOI-LETTRE-000019

IR - Situations particulières liées au domicile - Application du droit interne en l'absence de conventions fiscales internationales - Modalités d'imposition - Retenues à la source et prélèvements

Impôt sur le revenuDoctrine13 juin 2023BOI-IR-DOMIC-10-20-20

IR - Liquidation - Calcul du quotient familial - Majorations pour les personnes invalides et les anciens combattants

Impôt sur le revenuDoctrine8 juin 2023BOI-IR-LIQ-10-20-20-20

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des souscriptions au capital d'une SOFIPÊCHE

Impôt sur le revenuDoctrine14 février 2023BOI-IR-RICI-210

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de l'aide apportée à certains créateurs d'entreprise

Impôt sur le revenuDoctrine14 février 2023BOI-IR-RICI-260

IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Expérimentation en région Bretagne de l'éligibilité au dispositif « Pinel »

Impôt sur le revenuDoctrine28 juin 2022BOI-IR-RICI-360-70

IR - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'acquisition ou de la construction de logements sociaux outre-mer - Remise en cause de la réduction d'impôt et sanctions

Impôt sur le revenuDoctrine15 juin 2022BOI-IR-RICI-380-30

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Recouvrement, contrôle, sanctions et contentieux

Impôt sur le revenuDoctrine8 juin 2022BOI-IR-PAS-30-10-60

IR - Réductions d'impôt en faveur des dépenses de préservation du patrimoine naturel - Les bénéficiaires

Impôt sur le revenuDoctrine24 mai 2022BOI-IR-RICI-240-10-10

IR - Réductions d'impôt en faveur des dépenses de préservation du patrimoine naturel - Espaces naturels concernés

Impôt sur le revenuDoctrine24 mai 2022BOI-IR-RICI-240-10-20

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