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Dernière mise à jour : 26 août 2026

Articles fiscaux

268 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Assiette du prélèvement - Assiette de l'acompte - Règles particulières aux autres revenus

Impôt sur le revenuDoctrine6 juillet 2023BOI-IR-PAS-20-10-20-40

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Champ d'application - Revenus dans le champ du prélèvement - Revenus soumis à la retenue à la source

Impôt sur le revenuDoctrine6 juillet 2023BOI-IR-PAS-10-10-10

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Calcul du prélèvement - Assiette du prélèvement - Assiette de l'acompte

Impôt sur le revenuDoctrine6 juillet 2023BOI-IR-PAS-20-10-20

IR - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d’impôt pour le premier abonnement à un journal, à une publication périodique ou à un service de presse en ligne d'information politique et générale

Impôt sur le revenuDoctrine29 juin 2023BOI-IR-RICI-390

IR - Prélèvement à la source - Calcul du prélèvement - Taux du prélèvement - Taux par défaut - Situations et modalités d'application

Impôt sur le revenuDoctrine26 juin 2023BOI-IR-PAS-20-20-30-10

IR - Crédit d'impôt au titre des frais de garde des jeunes enfants

Impôt sur le revenuDoctrine26 juin 2023BOI-IR-RICI-300

ANNEXE - IR - Réduction d’impôt au titre de certains investissements réalisés outre-mer (CGI, art. 199 undecies A)

Impôt sur le revenuDoctrine22 juin 2023BOI-ANNX-000052

IR - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés outre-mer par les personnes physiques - Champ d'application - Investissements dans le secteur du logement - Investissements éligibles

Impôt sur le revenuDoctrine22 juin 2023BOI-IR-RICI-80-10-20-10

IR - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés outre-mer par les personnes physiques - Champ d'application

Impôt sur le revenuDoctrine22 juin 2023BOI-IR-RICI-80-10

IR - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés outre-mer par les personnes physiques

Impôt sur le revenuDoctrine22 juin 2023BOI-IR-RICI-80

LETTRE - IR - Modèle d'engagement à produire par le groupement forestier, la société d'épargne forestière ou le groupement d'intérêt économique et environnemental forestier, dont l'acquisition ou la souscription des parts ou la réalisation de dépenses de travaux forestiers ouvre droit au crédit d'impôt (CGI, ann. III, art. 46 AGI)

Impôt sur le revenuDoctrine14 juin 2023BOI-LETTRE-000018

LETTRE - IR - Modèle de document à établir chaque année par le groupement forestier, la société d'épargne forestière ou le groupement d'intérêt économique et environnemental forestier (CGI, ann. III, art. 46 AGI)

Impôt sur le revenuDoctrine14 juin 2023BOI-LETTRE-000002
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