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Dernière mise à jour : 8 juillet 2026

Articles fiscaux

265 articles de doctrine fiscale officielle du Bulletin Officiel des Finances Publiques (BOFiP). Mis à jour quotidiennement.

TousImpôt sur le revenuImpôts fonciersContrôle fiscal
Tous typesActualitésDoctrine

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Prise en compte de la situation et des charges de famille - Personnes à charge - Personnes titulaires de la carte mobilité inclusion portant la mention « invalidité » vivant sous le toit du contribuable

Impôt sur le revenuDoctrine18 juin 2024BOI-IR-LIQ-10-10-10-30

IR - Réduction d'impôt accordée au titre de certaines primes d'assurance

Impôt sur le revenuDoctrine18 juin 2024BOI-IR-RICI-40

LETTRE - IR - Modèle d'engagement à établir par le propriétaire acquérant des terrains en nature de bois et forêts ou des terrains nus à boiser, ou y réalisant des dépenses de travaux forestiers (CGI, ann. III, art. 46 AGH)

Impôt sur le revenuDoctrine12 juin 2024BOI-LETTRE-000017

IR - Crédit d'impôt au titre d'investissements forestiers

Impôt sur le revenuDoctrine12 juin 2024BOI-IR-RICI-60

IR - Crédit d'impôt au titre d'investissements forestiers - Modalités d'application - Modalités de calcul et remise en cause

Impôt sur le revenuDoctrine12 juin 2024BOI-IR-RICI-60-20-20

IR - Crédit d'impôt au titre d'investissements forestiers - Modalités d'application - Engagements et obligations des contribuables, des « sociétés et groupements forestiers », ainsi que de leurs associés et membres

Impôt sur le revenuDoctrine12 juin 2024BOI-IR-RICI-60-20-10

IR - Crédit d'impôt au titre d'investissements forestiers - Champ d'application

Impôt sur le revenuDoctrine12 juin 2024BOI-IR-RICI-60-10

IR - Crédit d'impôt pour l'acquisition et la pose d'un système de charge pour véhicule électrique (CIBRE)

Impôt sur le revenuDoctrine28 mai 2024BOI-IR-RICI-285

IR - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'acquisition ou de la construction de logements sociaux outre-mer

Impôt sur le revenuDoctrine15 mai 2024BOI-IR-RICI-380

IR - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'acquisition ou de la construction de logements sociaux outre-mer - Modalités d'application

Impôt sur le revenuDoctrine15 mai 2024BOI-IR-RICI-380-20

IR - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'acquisition ou de la construction de logements sociaux outre-mer - Champ d'application - Conditions d'application

Impôt sur le revenuDoctrine15 mai 2024BOI-IR-RICI-380-10-20

IR - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt au titre de l'acquisition ou de la construction de logements sociaux outre-mer - Champ d'application - Contribuables bénéficiaires et nature des investissements éligibles

Impôt sur le revenuDoctrine15 mai 2024BOI-IR-RICI-380-10-10
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